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CGV PENSION CA​NINE

Article 1 : Identification et vaccination.

Ne sont admis que les chiens identifiés (tatouage ou puce électronique). 

La vaccination doit être à jour contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l’Hépatite de Rubarth, la Leptospirose (CHLP) et la toux de chenil (Pneumodog ou Nobivack KC par voie intranasale) pour les chiens. La vaccination contre la rage est vivement conseillée mais pas obligatoire.

Le carnet de santé et les papiers d’identification devront être remis à la pension durant le séjour.

Dans les cas suivants, la responsabilité de la pension ne pourra être engagée en cas de fugue, maladie ou décès de l’animal :

- Vaccination pas à jour, illisible ou absence de signature

- Pas d’identification, identification non lisible

- Absence de carnet de santé ou papier d’identification ou papiers non à jour


Article 2 : conditions de refus et d’acceptation de l’animal.

ABC DOG EDUCATION se réserve le droit de refuser l’entrée d’un animal qui se révélerait malade ou contagieux. Les femelles en chaleurs peuvent être acceptées selon les places disponibles. Néanmoins, les propriétaires de femelles non stérilisées doivent stipuler la date des dernières chaleurs le jour de l’entrée en pension de celles-ci. En cas de reproduction, la pension se décharge de toute responsabilité en cas de gestation non désirée. 

Les animaux doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) et externe (puces et tiques) avant l’entrée en pension. Il est recommandé de vermifuger l’animal 15 jours après le séjour.

La pension décline toute responsabilité si l’animal a des parasites après le séjour en pension, ce qui serait dû au fait que le traitement antiparasitaire effectué avant l’entrée en pension n’aurait pas été efficace.

S’il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé, l’animal subira au frais du propriétaire une désinfection ou une visite vétérinaire.


Article 3 : objets personnels.

La pension déconseille de laisser les effets / objets personnels de l'animal mais les accepte (jouets, tapis, corbeilles...) La pensions décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière lisible et indélébile.


Article 4 : maladies et accidents.

Le propriétaire s’engage à avertir ABC DOG EDUCATION des éventuels problèmes de santé, problèmes caractériels ou traitements vétérinaires propres à son animal. En cas de maladie, accident ou blessure de l’animal survenant durant le séjour dans l’établissement, le propriétaire donne droit à ABC DOG EDUCATION de faire procéder aux soins estimés nécessaires par une clinique vétérinaire. Les frais découlant de ces soins devront être remboursés par le propriétaire sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire.

Le propriétaire qui doit être assuré en responsabilité civile pour son animal, reste responsable de tous les dommages éventuels causés par son animal pendant son séjour en pension, sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la pension.

La pension estime que le propriétaire est au courant des risques liés à la collectivité des chiens bien que tout soit mis en oeuvre pour que tout se passe au mieux. 

Dans les cas suivants : torsion d'estomac, crise cardiaque, stress consécutif à l'éloignement, maladie liée à un état physiologique déficient, etc ... la pension ne peut être tenue pour responsable du décès ou d'éventuels problèmes de santé.


La mise en pension n’a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité.


Ainsi, les destructions, les nuisances sonores ou les malpropretés à l’intérieur de l’habitat feront l’objet d’une facturation supplémentaire.

Le propriétaire confie son animal en connaissant la hauteur des installations : grillage rigide, souple, panneaux, mûrs... (minimum 1,70 mètres / maximum 2,10 mètres) en conséquence de quoi en cas de fugue de l’animal, la responsabilité de la pension ne peut pas être envisagée.


Article 5 : décès de l’animal.

Une autopsie sera réalisée par le propriétaire s’il le souhaite, ainsi, le compte rendu pourra être transmis à ABC DOG EDUCATION afin de déterminer si la responsabilité de ABC DOG EDUCATION est engagée.


Article 6 : abandon.

Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser ABC DOG EDUCATION. A défaut, 8 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.


Article 7 : facturation.

Le prix journalier comprend l’hébergement en intérieur, l’accès aux extérieurs et ainsi que la bienveillance et les soins que ABC DOG EDUCATION fournira. La nourriture doit être fournie en quantité suffisante par le propriétaire. En cas de souhait différent, le propriétaire devra avertir la pension 15 jours à l’avance. Le tarif journalier restant inchangé. Dans le cas où la quantité n’est pas suffisante, ABC DOG EDUCATION fournira la nourriture nécessaire au pensionnaire avec une facturation à la charge du propriétaire. A défaut d’une transition alimentaire progressive, il est possible que l’animal présente des problèmes intestinaux, la pension ne peut être tenue pour responsable.


Article 8 : réservation.

Un acompte, correspondant à 40 % du montant total du séjour, sera demandé pour toute réservation ferme. Il ne fera l’objet d’aucune restitution en cas d’annulation du séjour à moins de 2 mois avant le début de la pension. L’annulation à moins de 2 semaines du début du séjour entraînera la facturation du coût total du séjour restant dû. Le contrat de pension signé devra être remis avec l’acompte pour toute confirmation de réservation de séjour. Tout séjour réservé est un séjour dû, même si le propriétaire reprend de manière anticipée son animal. Le solde de la pension est à régler à l’entrée de l’animal.


Article 9 : les chiens catégorisés.

ABC DOG EDUCATION peut prendre en pension un chien catégorisé à condition que les propriétaires apportent pour la durée du séjour le permis de détention de l’animal et de sa muselière.


Article 10 : La vie en meute.

Un chien mis en meute doit être sociabilisé aux autres chiens afin d’être en liberté totale avec eux. Le propriétaire, souhaitant que son chien soit mis en meute, accepte les risques potentiels qui peuvent en découler (griffures, morsures, bagarre...). La pension met tout en œuvre pour le bon déroulement du séjour mais décline toute responsabilité en cas d’incident.

En cas de maladie, les consultations et frais de vétérinaire sont à la charge du propriétaire.

En cas de bagarre, ABC DOG EDUCATION se réserve le droit de décider qui doit régler les consultations et frais de vétérinaire et de les faire payer au(x) propriétaire(s) du ou des chiens fautifs : en signant ce présent contrat, vous acceptez donc de régler les soins causés par votre chien à un autre chien.

Si la pension juge nécessaire d’isoler un chien pour sa santé ou la sécurité des autres, elle le fera.


Article 11: Les services supplémentaires type promenades

Si un ou plusieurs services supplémentaires, type balade canine collective ou promenade dans les bois, sont demandés, le propriétaire du chien accepte les risques plus élevés de blessures, maladies ou fugues.

CGV EDUCATION EN PENSION

Article 1 : Identification et vaccination.

Ne sont admis que les chiens identifiés (tatouage ou puce électronique).

La vaccination doit être à jour contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l’Hépatite de Rubarth, la Leptospirose (CHLP) et la toux de chenil (Pneumodog ou Nobivack KC par voie intranasale) pour les chiens. La vaccination contre la rage est vivement conseillée mais pas obligatoire.

Le carnet de santé et les papiers d’identification devront être remis à la pension durant le séjour.

Dans les cas suivants, la responsabilité de la pension ne pourra être engagée en cas de fugue, maladie ou décès de l’animal :

- Vaccination pas à jour, illisible ou absence de signature

- Pas d’identification, identification non lisible

- Absence de carnet de santé ou papier d’identification ou papiers non à jour


Article 2 : Conditions de refus et d’acceptation de l’animal.

ABC DOG EDUCATION se réserve le droit de refuser l’entrée d’un animal qui se révélerait malade ou contagieux. Les femelles en chaleur peuvent être acceptées selon les places disponibles. Néanmoins, les propriétaires de femelles non stérilisées doivent stipuler la date des dernières chaleurs le jour de l’entrée en pension de celles-ci. En cas de reproduction, la pension se décharge de toute responsabilité en cas de gestation non désirée.

Les animaux doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) et externe (puces et tiques) avant l’entrée en pension. Il est recommandé de vermifuger l’animal 15 jours après le séjour.

La pension décline toute responsabilité si l’animal a des parasites après le séjour en pension, ce qui serait dû au fait que le traitement antiparasitaire effectué avant l’entrée en pension n’aurait pas été efficace.


Article 3 : Objets personnels.

La pension déconseille de laisser les effets / objets personnels de l'animal mais les accepte (jouets, tapis, corbeilles...). La pension décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire ou du chien de manière lisible et indélébile.


Article 4 : Maladies et accidents.

Le propriétaire s’engage à avertir ABC DOG EDUCATION des éventuels problèmes de santé, problèmes caractériels ou traitements vétérinaires propres à son animal. En cas de maladie, accident ou blessure de l’animal survenant durant le séjour dans l’établissement, le propriétaire donne droit à ABC DOG EDUCATION de faire procéder aux soins estimés nécessaires par une clinique vétérinaire. Les frais découlant de ces soins devront être remboursés par le propriétaire sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire.

Le propriétaire qui doit être assuré en responsabilité civile pour son animal, reste responsable de tous les dommages éventuels causés par son animal pendant son séjour en pension.

La pension estime que le propriétaire est au courant des risques liés à la collectivité des chiens bien que tout soit mis en œuvre pour que tout se passe au mieux.

Dans les cas suivants : torsion d'estomac, crise cardiaque, stress consécutif à l'éloignement, maladie liée à un état physiologique déficient, etc.., la pension ne peut être tenue pour responsable du décès ou d'éventuels problèmes de santé.


La mise en pension n’a pas pour effet un transfert pur et simple de responsabilité.


Ainsi, les destructions, les nuisances sonores ou les malpropretés à l’intérieur de l’habitat feront l’objet d’une facturation supplémentaire.

Le propriétaire confie son animal en connaissant la hauteur des installations : grillage rigide, souple, panneaux, mûrs... (minimum 1,70 mètres / maximum 2,10 mètres) en conséquence de quoi en cas de fugue de l’animal, la responsabilité de la pension ne peut pas être envisagée.


Article 5 : Décès de l’animal.

Une autopsie sera réalisée par le propriétaire s’il le souhaite, ainsi, le compte rendu pourra être transmis à ABC DOG EDUCATION afin de déterminer si la responsabilité de ABC DOG EDUCATION est engagée.


Article 6 : Abandon.

Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser ABC DOG EDUCATION. A défaut, 8 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire. Ceci engendrera des poursuites envers le propriétaire.


Article 7 : Facturation.

Le prix journalier comprend l’hébergement en intérieur, l’accès aux extérieurs et ainsi que la bienveillance et les soins que ABC DOG EDUCATION fournira. La nourriture doit être fournie en quantité suffisante par le propriétaire. En cas de souhait différent, le propriétaire devra avertir la pension 15 jours à l’avance. Le tarif journalier restant inchangé. Dans le cas où la quantité n’est pas suffisante, ABC DOG EDUCATION fournira la nourriture nécessaire au pensionnaire avec une facturation à la charge du propriétaire. A défaut d’une transition alimentaire progressive, il est possible que l’animal présente des problèmes intestinaux, la pension ne peut être tenue pour responsable.


Article 8 : Les chiens catégorisés.

ABC DOG EDUCATION peut prendre en pension un chien catégorisé à condition que les propriétaires apportent pour la durée du séjour le permis de détention de l’animal et sa muselière.


Article 9 : La vie en meute.

Un chien mis en meute doit être socialisé aux autres chiens afin d’être en liberté totale avec eux. Le propriétaire, souhaitant que son chien soit mis en meute, accepte les risques potentiels qui peuvent en découler (griffures, morsures, bagarre, fatigue, etc.). La pension met tout en œuvre pour le bon déroulement du séjour mais décline toute responsabilité en cas d’incident de type cité plus haut.

En cas de maladie, les consultations et frais de vétérinaire sont à la charge du propriétaire.

En cas de bagarre, ABC DOG EDUCATION se réserve le droit de décider qui doit régler les consultations et frais de vétérinaire et de les faire payer au(x) propriétaire(s) du ou des chiens fautifs : en signant ce présent contrat, vous acceptez donc de régler les soins causés par votre chien à un autre chien.

Si la pension juge nécessaire d’isoler un chien pour sa santé ou la sécurité des autres, elle le fera.

CONVENTION D'EDUCATION CANINE

La convention ci-dessous détaillée, fait l’objet de la vente d’une méthode de travail en (ré)éducation canine et d’un programme détaillé en annexe.


La société ABC DOG EDUCATION, siret 75069032300050, représentée par Mr BOULET Soffiane, ne peut donner aucune garantie de résultat concernant un trouble du comportement, surtout s’il n’a pas été diagnostiqué par un vétérinaire comportementaliste, la garantie ne concerne que les exercices d’obéissance. Toutefois, elle sera remise en cause si le ou les maîtres du chien ne respectent pas leurs engagements.

Engagements du (des) maître(s):

1. Mettre en place tous les conseils et exercices donnés par l’éducateur canin, les entretenir quotidiennement entre les séances d’éducation dans un premier temps puis à vie dans un second.

2. Se rendre disponible pour les séances. S’il y avait interruption du programme de la part du maître ou de l’éducateur, pour n’importe quelle raison, contacter l’éducateur s’il ne le fait pas et proposer une date pour un prochain rdv. En cas d’interruption du programme à l’initiative du maître, même pour cause majeure, maladie ou autre, le forfait ne sera pas remboursé, mais les séances d’éducation pourront reprendre dès que le maître pourra à nouveau se rendre disponible et après avoir transmis ses disponibilités à l’éducateur canin.

3. Le maître du chien désigné comme “référent” sera présent pour suivre tous les cours et prendra à sa charge le soin de transmettre les enseignements aux autres membres de la famille. S’il ne peut se rendre disponible, il devra avertir l’éducateur pour déterminer la faisabilité d’un remplacement par un autre membre de la famille.

4. Ne pas se séparer du chien.

Engagements de la société ABC DOG EDUCATION:

1. Leçons jusqu’à obtention des résultats et un suivi conseils pour toute la vie du chien si nécessaire.

2. Une régularité des leçons. Elles seront dispensées en fonction des exercices travaillés et de l’évolution du programme en cours. 

J’atteste que Mr BOULET m’a prévenu des risques en cas de non vaccination de mon chien, surtout lors des séances en extérieur, individuelles ou collectives.

J’accepte également que des photos et vidéos puissent être utilisées par Mr BOULET à des fins commerciales.